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Superficie constructible et cour commune (1 lecteur(s)) (1) Invité(s)
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SUJET: Superficie constructible et cour commune
#9
AirKer (Utilisateur)
Fresh Boarder
Messages: 1
graphgraph
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Superficie constructible et cour commune Il y a 1 Année, 7 Mois Karma: 0  
Bonjour

J'ai besoin d'un avis alors je vais tenter d'expliquer au mieux mon souci :

SITUATION :

Je souhaite agrandir ma maison et afin de pouvoir négocier avec la mairi j'ai besoin de connaitre la surface admise parle COS. Voici le hic :

Mon terrain se compose de plusieurs lots avec d'un coté le plus petit avec la maison( 40m2 de maison sur 80m2 de terrain ) une cour commune et en face les autres (avec une grange de 20m2 pour environ 750m2 ) tous attenants.



QUESTIONS:

La mairi peut-elle considérer pour le calcule de la surface constructible l'ensemble des 830m2 de terrain ( voir même en plus la surface de la cour ) ?

Puisque sur la parcelle sur laquelle je souhaite construire,la maison existe déjà, celle-ci est-elle de fait " constructible " ( plus besoin d'avoir les 1000m2 exigé par le POS /PLU pour qu'un terrain soit constructible)



J'espère que cela est suffisament explicite.N'hésitez pas à me demander.

D'avance merci,



CEDRIC
 
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Superficie constructible et cour commune
AirKer 25-01-2009 à 06:57
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